Conditions générales de Vente complèteCGV Sommaire GÉNÉRALITÉS Informations générales Contenu des CG FORMATION 3. Champs d’application et inscriptions 4. Devis et attestations 5. Prix, frais de dossier et modalités de paiement 6. Financement de la formation par un tiers 7. Organisation et gestion des cours 8. Conditions de report et d’annulation d’une séance de formation par le client / participant 9. Cas de maladie ou d’accident graves 10. Assurance annulation 11. Responsabilités 12. Voies de recours VOYAGE 13. Tarifs et frais de dossier 14. Réservation et règlement de voyage 15. Animaux 16. Modification d’un séjour 17. Annulation 18. Responsabilités du client 19. Responsabilités de l’association 20. Interruption d’un séjour 21. Assurance 22. Réclamation clients 23. Transport 24. Droit de refus et Exclusion AUTRES ACTIVITÉS 25. Organisation des activités 26. Prix ARTICLES VALABLES POUR TOUTES LES ACTIVITÉS 27. Protection des données 28. Droit à l’image 29. Droit applicable Informations générales et 2. Contenu des CG Retour Sommaire FORMATION - 3. Champs d'applications et Inscriptions Retour Sommaire FORMATION - 4. Devis et attestation Retour Sommaire FORMATION - 5. Prix, frais de dossier et modalités de paiement Retour Sommaire FORMATION - 6. Financement par un tiers Retour Sommaire FORMATION - 7. Organisation et gestion des cours Retour Sommaire FORMATION - 8. Conditions de report et d'annulation d'une séance de client / participant Retour Sommaire FORMATION - 9. Cas de maladie ou d'accident graves Retour Sommaire FORMATION - 10. Assurance annulation Retour Sommaire FORMATION - 11. Responsabilités Retour Sommaire FORMATION - 12. Voies de recours Retour Sommaire VOYAGE - 13. Tarifs et frais de dossier Retour Sommaire VOYAGE - 14. Réservation et règlement de voyage Retour Sommaire VOYAGE - 15. Animaux Retour Sommaire VOYAGE - 16. Modification d'un séjour Retour Sommaire VOYAGE - 18. Responsabilités du client Retour Sommaire VOYAGE - 19. Responsabilités de l'association Retour Sommaire VOYAGE - 20. Interruption de séjour Retour Sommaire VOYAGE - 21. Assurance Retour Sommaire VOYAGE - 22. Réclamations clients Retour Sommaire VOYAGE - 23. Transport Retour Sommaire VOYAGE - 24. Droit de refus et exclusion Retour Sommaire AUTRES ACTIVITÉS - 25. Organisation des activités Retour Sommaire AUTRES ACTIVITÉS - 26. Prix Retour Sommaire ARTICLES VALABLES POUR TOUTES LES ACTIVITÉS - 27. Protection des données Retour Sommaire ARTICLES VALABLES POUR TOUTES LES ACTIVITÉS - 28. Droit à l'image Retour Sommaire ARTICLES VALABLES POUR TOUTES LES ACTIVITÉS - 29. Droit appilcable Retour Sommaire
