A PROPOS

3. Champs d’application et inscriptions

4. Devis et attestations

5. Prix, frais de dossier et modalités de paiement

6. Financement de la formation par un tiers

7. Organisation et gestion des cours

8. Conditions de report et d’annulation d’une séance de formation par le client / participant

9. Cas de maladie ou d’accident graves

10. Assurance annulation

11. Responsabilités

12. Voies de recours

13. Tarifs et frais de dossier

14. Réservation et règlement de voyage

15. Animaux

16. Modification d’un séjour

17. Annulation

18. Responsabilité du client

19. Responsabilité de l’association

20. Interruption d’un séjour

21. Assurance

22. Réclamation clients

23. Transport

24. Droit de refus et Exclusion

25. Organisation des activités

26. Prix

27. Protection des données

28. Droit à l’image

29. Droit applicable